[RP] Code des délits et des crimes

Capitaine Messages : 1340 Date d'inscription : 16/12/2012 Age : 32

Le code des délits et des crimes est disponible au Quartier Général de la Lame d'Ebon et peut être demandé par n'importe qui voulant en prendre connaissance.

Code des délits et des crimes:

Ce présent code prend effet à Noirfaucon ainsi que dans le territoire du champs de ruine.
Les infractions sont classées par crimes (CR) et délits (DE).
Les Soldats de l'ordre de la Lame d'Ebon jugent les délits et les crimes mineurs.
Les Officiers de l'ordre de la Lame d'Ebon jugent les délits et les crimes majeurs

Chapitre I : Modalités

Art. 1 La loi est d’interprétation stricte.

Art. 2 La loi de Noirfaucon est applicable aux infractions commises sur l’ensemble du territoire de Noirfaucon et du champs de ruines.

Art. 3 Dans le cas de crimes avérés, la Justice sera rendue par la Garde de Noirfaucon, première personne à pouvoir rendre Justice dans la cité, représentée et dirigée par les Officiers de la Lame d’Ebon.

Art. 4 Dans le cas de crimes non avérés, un dossier sera constitué et justice sera rendu par le par le Conseil militaire de l’ordre.

Chapitre II : Les délits.

Art. DE-5 Commerce illégal : Amende de 2 pièces d’argent ou plus, selon la marchandise en question.

Art. DE-5.1 Vente de substance « illicite » : 2 jours de geôles sous caution de 2 pièces d’argent et saisie de la drogue.

Art. DE-6 Trouble à l’ordre public de manière orale :
Amende de 2 pièces d’argent à 5 pièces d’argent selon l’ampleur du trouble.

Art. DE-6.1 Trouble à l’ordre public de manière comportemental :
Amende de 1 à 5 pièces d’argent ou 1 à 3 jours de geôles selon l’ampleur du trouble.

Art. DE-6.2 Attentat à la pudeur : 1 jour de geôle.

Art. DE-7 Occupation de lieux publics par un groupe de plus de 20 personnes avec suspicion de pensées séparatistes: Amende de 50 pièces de cuivre par personne.

Art. DE-8 Non Coopération avec membre de l’ordre de la Lame d’Ebon : Amende de 1 pièces d’argent ou 1 jour de geôles.

Art. DE-9 Le vol : Amende allant de 1 à 10 pièces d’argent et/ou 3 jours de geôles selon la valeur de l’objet volé.

Art. DE-10 Dégradation de biens : Amende de 1 à 5 pièces d’argent selon la valeur de l’objet dégradé.

Art. DE-11 Falsification de documents officiels, faux et usage de faux : Amende de 5 à 15 pièces d’argent et/ou 5 jours de geôles.

Art. DE-12 Mise en danger d’autrui : Amende de 25 pièces de cuivre à 5 pièces d’argent.

Art. DE-13 Blessures involontaires sur autrui: Amende pouvant aller de 1 à 10 pièces d’argent selon la situation.

Art. DE-14 Tentative d’agression : Amende de 2 à 10 pièces d’argent et/ou 4 à 8 jours de geôles.

Art. DE-15 Blessures volontaires : Amende de 5 à 10 pièces d’argent et/ou 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-16 Publication de journaux ou autres médias allant à l’encontre de la loi à Noirfaucon: 1 à 3 pièces d’argent et/ou 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-17 Tentative d’évasion et évasion : doublement de la peine de geôles et/ou doublement de l’amende.

Chapitre III : Les crimes.

1) Les crimes.

Art. CR-18 Agression sur autrui : 7 à 12 jours de geôles et/ou amende de 2 à 10 pièces d’argent.

Art. CR-19 Tentatives de meurtre: 7 à 14 jours de geôles et/ou amende de 5 à 10 pièces d’argent.

Art. CR-19.1 Meurtre : 14 jours de geôles ou peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre selon la gravité et les circonstances.

Art. CR-20 Enlèvement et séquestration : 10 jours de geôles et/ou peine statuée peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre selon la gravité et les circonstances.

Art. CR-21 Complicité : 7 à 14 jours de geôles et amende de 1 à 10 pièces d’argent et/ou peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre selon la gravité et les circonstances.

Art. CR-22 Viol : 20 jours de geôles et amende de 5 à 10 pièces d’argent et/ou peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre selon la gravité et les circonstances.

Art. CR-23 Manipulation mentale et/ou intrusion dans un esprit non consentant à l’aide de moyens magiques : 20 jours de geôles et/ou peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre.

Art. CR-24 Meurtre en série : Peine statuée par le Conseil militaire de l’ordre.

2) La légitime défense.

Art. 25 : Un citoyen faisant usage de la force, sera considéré en légitime défense si et seulement s’il a agit en réponse à une agression physique. La légitime défense entraînant une remise en question des peines selon les faits.

Art. 25.1 Légitime défense : des biens : vol de marchandises.

3) La récidive.

Art. 26 Récidivisme : Le délit devient crime et les peines sont doublées.

Chapitre V : La Magie

Art. CR-27 : Toutes les pratiques de la magie à but de nuire à autrui ou à des fins immorales sont interdits.

[i]Apposition du sceau de l’Ordre
Signature du Capitaine Theobald Du Roc

[RP] Code des délits et des crimes 375032Sceaudelordre

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